Déjà deux ans

Salut à tous,

Les "anciens" s'en souviennent.

Nous avons été huit personnes à avoir pris part à une discussion que j'avais lancais sur plusieurs forums au sujets d'une publicité vue sur le site d'un revendeur de quad chinois.
on pouvait voir 30cv homologué.
Pourquoi sur pluieurs forums ??
Parce que sur le forum où la discission à commencé ne faisait pas réagir les dirigeants et modifier leurs site et mettre ce quad à ce qu'il est , un + ou - 14cv

Le jugement à eu lieu et les plaignants ont été condamnés à verser une amende civile dans un premier temps.
Cette amende a été justifiée par le procurreur par : uelque chose comme c'est limite dénonciation abusive.
Pour demander une amende la loi l'oblige à donner un motif.


Des centaines de personne ont vu la pub en question pour ne citer que cela, dont plusieurs ont témoignés ..... toit peut être, sur des documents officiels ont constatés sur le site que je ne mentais pas.

Délibéré dans un mois.
Je ne manquerai pas de vous informer du délibéré.

Pour d'autres questions, en MP pour ne pas lancer une discussion ici.

pour info à ceux qui comprendront:

Définition de Amende civile:
Lorsque le juge estime que l'action du demandeur a été abusive.  Les dispositions du Code de procédure civile autorisent le juge à prononcer une condamnation pécuniaire de maxi 3000€ ((il a mis 1000€)) que contre le requérant et non contre le défendeur.
Le défendeur c'est nous !

perso je ne comprend pas ton message jeager13 ?????

Et pourquoi a la suite du post de Thomas pour une poignée

maxyan a écrit:Et pourquoi a la suite du post de Thomas pour une poignée

je pensais être dans le bar du quadeur comme je venais de le lire

 il n'y a cas virer le post .......les interréssés sont sans doute déjà passé par la

merci

C'est pas grave c'est juste que c'est posé comme ca a la suite d'un post ........Fait nous un nouveau post et je suppose que c'est par rapport au soucis que tu as eu avec si je me souvient une histoire de Chevaux sur un quad

ok

Voila c'est réglé j'ai fusionné le tout sur ce sujet

Nismo78 a écrit:Voila c'est réglé j'ai fusionné le tout sur ce sujet

kool, merci

Ah ben voila c'est plus clair ......merci Nismo